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Insigne de képi Royal New Brunswick RegimentInsigne de képi Royal New Brunswick Regiment
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Insigne de képi Royal New Brunswick Regiment

AVIS CONCERNANT LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DU CANADA: Les badges, les emblèmes et les insignes des Forces armées canadiennes sont protégés par un droit d’auteur et/ou par une marque de commerce. Conformément au paragraphe 58 du chapitre 7 du document A-AD-200-000/AG-000, « La structure du patrimoine des Forces canadiennes », seul un commandant peut autoriser la reproduction d’un badge officiel d’une unité ou d’une formation. De plus, en vertu de l’autorité de l’Ordonnance administrative des Forces canadiennes 27-8, on peut, par l’entremise d’un fonds d’une branche, d’un régiment ou d’un groupe, mettre en place un magasin de fourniment afin d’offrir de la marchandise spécialisée à la branche, au régiment et au groupe. Donc, à moins qu’une commande ne soit accompagnée d’une lettre signée par un commandant d’unité ou un membre de la direction supérieure d’un fonds d’une branche, d’un régiment ou d’un groupe (ou de leurs responsables délégués respectifs), elle ne sera pas traitée.

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